Variables CRC concernant les créanciers de la faillite

Ces variables concernent le module Curatel

Entre DGROUPE et FGROUPE

«CRC_REF(c1)»	Référence de la créance
«CRC_TYPE(c1)»	Type de contact
«CRC_MONT(c1)»	Montant créance dans la signalétique du dossier
«CRC_MONT_P(c1)»	Montant payé sur la créance
«CRC_DT_CRC(c1)»	Date de la créance
«CRC_PXC(c1)»	Type de la créance (priv, priv. Prov.,…)
«CRC_NIV(c1)»	Niveau de la créance
«CRC_MONT_D(c1)»	Montant de la créance
«CRC_PJUS(c1)»	Pièce justificative
«CRC_NATURE(c1)»	Nature
«CRC_ASSIETTE(c1)»	Assiette
«CRC_BASE(c1)»	Base
«CRC_ORIGINE(c1)»	Origine
«CRC_ORDRE(c1)»	Ordre
«CRC_PROV(c)»	Indique "provisionnel" si la case 'provisionnel' est cochée, rien sinon
«CRC_NUM_PV(c)»	Numéro du PV

Argument

▪

Les lettres (c) indiquent le type de créancier :

◦

P : Privilégié

◦

C : Chirographaire

◦

R : Réservé

◦

X : Contesté

◦

T : Rejeté

▪

Éventuellement le chiffre indique le n° de PV :

◦

1,2,3,4,5 : le numéro du PV (ces chiffres sont à ajouter lors de la création des modèles de PVVC entre autres).